Optimiser le classement fiscal des boissons spiritueuses

Pour connaître les écueils à éviter et les opportunités afin d'optimiser le classement fiscal de sa boisson, cela implique la connaissance de la recette, l’intégration (mais également la temporalité) des ingrédients plus ou moins secrets… Nous vous dévoilerons tous les secrets de la taxe premix ou encore la méconnue catégorie des Boissons fermentées Autres que le Vin et la Bière (BFAVB ).
Mais également des astuces dans la distribution des boissons.
Ce workshop n’est pas uniquement destiné aux producteurs mais également aux distributeurs qui payent des droits d’accises refacturés aux clients finaux.

Louis-Marie Savy, juriste au sein du cabinet Fidal Avocats depuis quatre ans vous propose un atelier ludique sur le classement fiscal des alcools et boissons alcooliques.

Auparavant, en charge du paiement des droits d’accises dans une brasserie, une distillerie, des vignobles mais surtout un réseau de franchises en bières, vins et spiritueux, il a une solide connaissance de la réglementation des Contributions Indirectes.